Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAREL
Monsieur Gérald GUELTON

Numéro de dépôt :
92436271
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque CAREL

Déposée le 29 septembre 1992 par monsieur Gérald GUELTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est monsieur Gérald GUELTON domicilié(e) 6 Avenue Emile Acollas, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier DALIN Avocat - France.

La marque CAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREL est expirée depuis le 29 septembre 2002.

Gérald GUELTON a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE MARINE , CAMREL , MUDEL


Monsieur Gérald GUELTON - 6 Avenue Emile Acollas, 75007 PARIS - France


Maître Didier DALIN Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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